Mentions Légales
Le site internet www.cahibou.com est géré et édité par la société DOUBLEV, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 6 rue Hannah Arendt, 51100 REIMS.
Cette société est enregistrée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro : 939 520 532 00010.
Pour toute demande ou contact, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante : contact.cahibou@gmail.com
Hébergeur :
La plateforme du site est hébergée par Shopify Inc.
Adresse : 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Coordonnées : Téléphone : 1-613-241-2828 | Email : assistance@shopify.com.
1. Préambule
Le site internet www.cahibou.com (ci-après dénommé « le Site ») est administré et exploité par DOUBLEV (désignée ci-après par « Nous »). Toute personne naviguant sur le Site (appelée « Internaute ») accepte de se conformer aux règles énoncées dans les présentes mentions légales.
2. Présentation du site
Le Site a pour vocation de fournir des informations sur les services et prestations proposés par DOUBLEV. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre partiellement ou totalement le Site, et ce, sans notification préalable.
3. Engagements de l'Internaute
L'Internaute s'engage à respecter les règles suivantes lorsqu'il utilise le Site :
- Ne pas perturber le bon fonctionnement du Site, y compris son contenu, sous quelque forme que ce soit.
- S'abstenir de reproduire, copier ou utiliser le Site et ses éléments sans une autorisation expresse de DOUBLEV, titulaire des droits.
- Ne pas télécharger, publier ou transmettre tout contenu pouvant :
- Entraver l'accès des autres internautes au Site.
- Contenir des propos frauduleux, injurieux, illégaux, haineux ou portant atteinte à la vie privée d'autrui.
- Inciter à des activités illégales ou violer les lois en vigueur.
- Porter atteinte aux droits de tiers (propriété intellectuelle, vie privée, etc.).
- Contenir des virus, logiciels malveillants ou tout programme destiné à extraire des données sans autorisation.
- Constituer une publicité non sollicitée (spams, chaînes de mails, etc.).
Nous ne pouvons être tenus responsables si des mineurs de moins de 15 ans accèdent au Site et y communiquent des données personnelles.
4. Droits de propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site sont protégés par les lois en vigueur relatives aux droits d’auteur, aux marques déposées, aux dessins et modèles, ainsi qu'à la concurrence déloyale et au parasitisme.
Nous détenons l’ensemble des droits d’exploitation relatifs aux contenus du Site, y compris ses articles et éléments graphiques.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation de ces contenus, même partielle, est interdite sans notre autorisation expresse.
Conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation non autorisée en dehors d'un usage strictement personnel est considérée comme un acte de contrefaçon, passible de sanctions.